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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ATELIER du SIEGE
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L'ATELIER DU SIEGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ATELIER DU SIEGE
L'ATELIER du SIEGE sarl
ACTION Comm' sarl

Numéro de dépôt :
3420801
Date de dépôt :
30/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2016
L\'ATELIER DU SIEGE de L\'ATELIER du SIEGE

Présentation de la marque L'ATELIER DU SIEGE

Déposée le 30 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ATELIER du SIEGE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTION Comm' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ATELIER DU SIEGE »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ATELIER du SIEGE domicilié(e) 0 quartier du REMOURIN,84370 BEDDARIDES - 84370 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTION Comm' domicilié(e) 16 Jean GAUTHERIN,58000 NEVERS - 58000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTION Comm' domicilié(e) 16 Jean GAUTHERIN,58000 NEVERS - 58000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER DU SIEGE est expirée depuis le 30 mars 2016.


L'ATELIER du SIEGE sarl - 0 quartier du REMOURIN,84370 BEDDARIDES - 84370 - France

ACTION Comm' sarl - 16 Jean GAUTHERIN,58000 NEVERS - 58000 - France


ACTION Comm' - 16 Jean GAUTHERIN,58000 NEVERS - 58000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-03

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois.